Membres de la Commission immobilière
Jean BIGET, Père Fabrice GIRET, Jérôme CONTAMINE, Guy DE LA MARTINIERE, Maurice MONANGE, Gérard BENOIST, Thierry SEGUIN,
Mme Isabelle METIVIER
- Fiche technique pour certificat d’économie d’énergie
- Rappel des règles
- Note d’informations mars 2017
- Note n°4-mars 2017
- Note aux curés et membres des CPAE
- Etat d’avancement de l’AD’AP
- A l’attention des curés et membres des CPAE
- Les biens dans la pastorale
- Concert dans une église
-
Note mars 2017 : actions et informations à mettre en œuvre pour les établissements recevant du public (ERP)
Impôts
ERP
- Registre public d’accessibilité
- Cerfa 13824-03
- Attestation fin de travaux cerfa134-08
- Plaquette web : bien accueillir
- Guide d’aide à la constitution pour les ERP
- Journal officiel de la République française – N° 95 du 22 avril 2017
- Courrier aux paroisses-Registre public d’accessibilité sept 2017
- Guide version web
- Attestation cat-5 après travaux
